MENTIONS LÉGALES

1. EDITEUR DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.therapie-couple-sexualite.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation:

Conception et réalisation du site Internet : Mme Gabriela James

Hébergeur du site :

Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street Larnaca 6023 Cyprus VAT Reg #: CY10301365E

ARTICLE 2 – DROITS DE PROPRIÉTE INTELLECTUELLE

Le propriétaire du site avise les internautes que le contenu de ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur : texte, visuels, logos. Les droits relatifs à ces éléments sont réservés.

En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de son propriétaire Gabriela James, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques des partenaires qui peuvent être affichées sur le site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques.

ARTICLE 3 – RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site, ainsi que sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

ARTICLE 4 – DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant et dont l’éditeur du site est destinataire.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.therapie-couple-sexualite.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le fichier de traitement des abonnés à la newsletter a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL : numéro de déclaration 2190657.

Pour en savoir plus consultez la politique de confidentialité sur les données personnelles